Lorsqu’un couple se sépare et que la garde alternée est mise en place, il est essentiel de bien comprendre le mécanisme de la pension alimentaire. L’objectif de cette pension est de compenser l’écart de salaire entre les deux parents pour financer les coûts liés à l’enfant. La somme versée vise donc à équilibrer les dépenses de l’enfant en fonction des ressources de chaque parent, et non à couvrir l’intégralité des frais liés à l’enfant.
En garde alternée, les deux parents ont la possibilité de prendre en charge la moitié des dépenses quotidiennes de l’enfant. Toutefois, comme l’écart de revenus entre eux peut être important, la pension alimentaire sert à rééquilibrer la situation financière et à garantir que les deux parents contribuent de manière équitable aux frais communs. Ce mécanisme peut, cependant, paraître complexe, d’autant plus que chaque situation familiale est différente.
Prenons un exemple concret :
Monsieur gagne 4 000 € après impôts sur le revenu,
Madame gagne 2 000 € après impôts sur le revenu.
Ils ont un enfant en garde alternée.
Les coûts quotidiens (cantine, bus, téléphone, loisirs, etc.) s’élèvent à 350 € par mois.
Au prorata des salaires, Monsieur doit en payer 233 €, et Madame doit en payer 117 €.
Dans cette situation, la pension alimentaire vient compenser l’écart de revenus. Monsieur, ayant des ressources plus élevées, verse donc à Madame une somme équivalente à la différence entre leurs parts respectives dans les dépenses : (233 € – 117 €) / 2 = 58 €. De cette manière, chacun des parents finance une part égale des dépenses quotidiennes, soit 175 € chacun.
Il est important de noter que cette approche est basée sur l’idée que les deux parents partagent la responsabilité financière de leur enfant de manière proportionnelle à leurs revenus.
La pension alimentaire en cas de prise en charge des dépenses par un parent :
Cependant, la situation peut évoluer si l’un des deux parents s’occupe principalement de la gestion des dépenses quotidiennes de l’enfant. Par exemple, si c’est la mère qui prend en charge l’ensemble des frais (cantine, loisirs, transport, etc.), alors le père devra lui verser une pension alimentaire plus importante. Dans ce cas, le montant versé sera équivalent à la part que le père aurait dû payer pour ces dépenses si elles étaient partagées, c’est-à-dire 233 € dans cet exemple. La pension alimentaire couvre alors les frais que le parent qui a des revenus plus élevés aurait dû supporter.
Cela peut se produire dans des situations où l’un des parents souhaite assumer une plus grande partie des tâches liées à l’éducation et au quotidien de l’enfant, ou bien lorsqu’il y a des déséquilibres de répartition des tâches qui nécessitent un ajustement financier.
Ce qu’il faut retenir :
- Équité et proportionnalité : En garde alternée, chaque parent est censé contribuer aux frais liés à l’enfant en fonction de ses ressources. Si les deux parents partagent équitablement les dépenses quotidiennes, la pension alimentaire est faible et sert uniquement à compenser l’écart de revenus.
- Un parent prend en charge toutes les dépenses : Si un parent assume la totalité des frais quotidiens, l’autre parent doit compenser ce manque en versant une pension alimentaire plus élevée, correspondant à la part qu’il aurait dû payer si les dépenses étaient partagées.
Conclusion :
Le calcul de la pension alimentaire en garde alternée est un sujet délicat, car il doit prendre en compte les revenus de chaque parent et la répartition des dépenses quotidiennes de l’enfant. Il est essentiel de bien comprendre ce mécanisme pour garantir que l’intérêt de l’enfant soit respecté, tout en assurant un équilibre financier équitable pour les deux parents.
Exemple
